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"DÉCRET IMPÉRIAL portant promulgation de la Convention de Poste conclue, le 19 mars 1858, entre la France et la Bavière."
Décret N° 5589 du 22/05/1858
Scan d’un texte officiel publié au Bulletin Officiel des Lois.
Mots clés : #ALL#TE#
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